MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dénomination sociale : SAS JACOB PATRIMOINE IMMOBILIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 135, avenue du Prado – 13008 Marseille – France
Téléphone : 07 77 73 16 09
E-mail : contact@jacobpatrimoine.fr
Immatriculation : 990 745 044 - RCS Marseille
Assurance professionnelle : MMA IARD PRO N° 150107745
Carte professionnelle d’agent immobilier n° : CPI13102025000000108 - CCI MARSEILLE-PROVENCE
Directeur de la publication : SASU Groupe Jacob Patrimoine
Responsable de la rédaction : SASU Groupe Jacob Patrimoine
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de SAS JACOB PATRIMOINE IMMOBILIER ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact ou autre) sont destinées exclusivement à SAS JACOB PATRIMOINE IMMOBILIER et utilisées dans le cadre des services proposés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous pouvez écrire à :
En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via www.cnil.fr.
Responsabilité
SAS JACOB PATRIMOINE IMMOBILIER s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut en garantir l’exhaustivité ni l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
